Les autorisations durbanisme ou actes durbanisme introduction. Comprendre les documents durbanisme et leur hierarchie. Niger loi dorientation sur lurbanisme et lamenagement foncier. Les normes qui sont donnees par les instruments durbanisme le pdau et le pos. Elles sont realisees en suivant lune ou lautre des deux procedures decrites aux articles 17 et 18 cidessous. Puis revu par les decrets n 911 70, 911 77, 911 79 du 8 mai 1991. Amenagement et urbanisme reglementation ministere du. Chapitre 2 operations durbanisme section 1 operations durbanisme en tissus neufs ou dextension art. Microzonages sismiques dans les vallees alpines et. Planification et amenagement spatial 1 instruments durbanisme p. Les documents durbanisme et les regles generales d. Le present reglement devra etre pris en compte par les cahiers des charges ou autres.
1280 340 993 606 859 344 1113 1189 1492 1410 1598 1 741 829 255 1476 234 344 795 113 449 621 1134 1015 863 831 451 872 1345 1038 716 681 979 149 688 1113 435 530 794